Non catégorisé
27 février 2025
- Débat d'orientation budgétaire
- Convention annuelle du CRTE
- Avenant CRTE
- Demande de subvention ingéniérie territoriale 2025 Département du Gard
- Convention d'ingénierie territoriale Région Occitanie 2025
- Groupement de commande pour la réalisation d'un schéma stratégique Eau brute et irrigation
10 avril 2025
- Modification relative à la désignation des délégués du Conseil Syndical du PETR
- Réduction du nombre de vice-présdient suite à démission
- Compte de gestion de l'exercice 2024
- Compte administratif 2024
- Budget primitif 2025 et Budget vert + (Annexe) + (Annexe2)
- Taux des cotisations des EPCI pour l'année 2025
- Frais de fonctionnement et d'animation du GAL 2025
- Adhésion à l'AUDRNA et mission de modification simplifiée du SCoT
- Frais de fonctionnement et d'animation du GAL 2023-2024 sur la programmation 2023-2027 - Mise à jour du Plan de financement
26 juin 2025
- Lancement de la procédure de modification simplifiée n°1 du SCoT afin de redéfinir l'enveloppe dédiée du développement du parc photovoltaïque au sol
- Désignation du bureau d'étude pour la réalisation du bilan et l'évaluation du SCoT
- Lancement de la procédure obligatoire du bilan du SCoT
- Désignation du représentant du PETR à la Commission Local de l'Eau (CLE) Cèze et petits affluents du Rhône
- Décision modificative n°1
- Autorisation pour le Président à signer une convention de location dont la contrepartie est la réalisation de travaux sur le bâtiement avec la mairie de Collias
20 novembre 2025
- Désignation du prestataire pour la réalisation du bilan et l’évaluation du SCOT - Abroge et remplace la délibération D2025-03-017
- Demande d’une Subvention du Département pour l’ingénierie territoriale 2026
- Complément des délibérations n°2023-01-006 du 2 février 2023 et D2025-02-15 du 10 avril 2025 - autorisation de signature du président du PETR
- Tableau des effectifs 2025
- Remboursement des frais de déplacement du Président pour représenter le PETR
- Mise en place des tickets restaurants en 2026
11 décembre 2025
- Bilan règlementaire du SCOT : délibération actant la poursuite, la modification ou la révision du SCoT
- Modification de l’adresse du PETR et demande de numéro SIRET
- Admission en non-valeur
Listes des délibérations votées 2026
Listes des délibérations votées 2025
- Liste des délibérations votées en conseil syndical du 27 février 2025
- Liste des délibérations votées en conseil syndical du 10 avril 2025
- Liste des délibérations votées en conseil syndical du 26 juin 2025
- Liste des délibérations votées en conseil syndical du 20 novembre 2025
- Liste des délibérations votées en conseil syndical du 11 décembre 2025
Listes des délibérations votées 2024
22 janvier 2017
- D2017-01-001-Install nouveau delegue CCPG
- D2017-01-002_Vote cpte Administratif
- D2017-01-003_Autorisation engagement depense investissement
- D2017-01-004_Lancement des études pr révision SCoT
- D2017-01-005_Mise en place du RIFSEEP
- D2017-01-006_Transformation en PETR
14 mars 2017
- D2017-02-007_Install Comité Syndical
- Election du Président
- Détermination du nombre de VP + bureau
- Election des Vice-présidents
- Election des autres membres du Bureau
- Instauration des commissions thématiques
- Délégation aux organismes extérieurs
- Contrat de Ruralité
- Compte Epargne Temps
- Délégation de pouvoir au Président
- Vote des indemnités
- Détermination du montant des cotisations
27 avril 2017
- Ouverture des postes
- Convention de mise à disposition du personnel de la CCPU
- Réglement du personnel
- Mutuelle
- Compte administratif
- Compte de gestion 2016
- Affectation des résultats 2016
- Budget primitif 2017
- Durée des amortissements
- Concours de receveur et attribution de l'indemnité de conseil
- Désignation des membres à l'Assemblée des Territoires de la Région Occitanie
- Création du Conseil de Développement du PETR
- Désignation de la structure porteuse du GAL
- Désignation des membres du PETR au Comité de programmation du GAL
- Avis PLU Bourdic
- Avis PLU Arpaillargues
- Convention tourisme et développement local
31 mai 2017
- Motion pour la réouverture aux voyageurs de la voie férré "rive droite du Rhône"
- Décision modificative du budget 2017
- Télétransmission des actes au Contrôle de légalité
- Validation des membres du Conseil de Développement du PETR
- Designation des membres du comité de programmation LEADER
- Avis PLU La Brugière
- Avis PLU Aramon
- Ouverture des postes au sein du PETR
11 octobre 2017
- Avis PLU Flaux
- Etude sur la signalétique
- Erreur matérielle indmnités des Elus
- Demande de subvention Région
- Coopération Leader 2018 - De l'idée au projet
- Frais de fonctionnement et d'animation 2018 du GAL
- Agence d'Urbanisme
- Decision modificative
- Observatoire Bien-être sante et milieu de vie