Non catégorisé

27 février 2025

• Débat d'orientation budgétaire
• Convention annuelle du CRTE
• Avenant CRTE
• Demande de subvention ingéniérie territoriale 2025 Département du Gard
• Convention d'ingénierie territoriale Région Occitanie 2025
• Groupement de commande pour la réalisation d'un schéma stratégique Eau brute et irrigation

10 avril 2025

• Modification relative à la désignation des délégués du Conseil Syndical du PETR 
• Réduction du nombre de vice-présdient suite à démission
• Compte de gestion de l'exercice 2024
• Compte administratif 2024 
• Budget primitif 2025 et Budget vert + (Annexe) + (Annexe2)
• Taux des cotisations des EPCI pour l'année 2025
• Frais de fonctionnement et d'animation du GAL 2025
• Adhésion à l'AUDRNA et mission de modification simplifiée du SCoT
• Frais de fonctionnement et d'animation du GAL 2023-2024 sur la programmation 2023-2027 - Mise à jour du Plan de financement

Listes des délibérations votées 2024

• Liste des délibérations votées en conseil syndical du 07 novembre 2024

Listes des délibérations votées 2025

• Liste des délibérations votées en conseil syndical du 27 février 2025
• Liste des délibérations votées en conseil syndical du 10 avril 2025

22 janvier 2017

• D2017-01-001-Install nouveau delegue CCPG
• D2017-01-002_Vote cpte Administratif
• D2017-01-003_Autorisation engagement depense investissement
• D2017-01-004_Lancement des études pr révision SCoT
• D2017-01-005_Mise en place du RIFSEEP
• D2017-01-006_Transformation en PETR

14 mars 2017

• D2017-02-007_Install Comité Syndical
• Election du Président
• Détermination du nombre de VP + bureau
• Election des Vice-présidents
• Election des autres membres du Bureau
• Instauration des commissions thématiques
• Délégation aux organismes extérieurs
• Contrat de Ruralité
• Compte Epargne Temps
• Délégation de pouvoir au Président
• Vote des indemnités
• Détermination du montant des cotisations

27 avril 2017

• Ouverture des postes
• Convention de mise à disposition du personnel de la CCPU
• Réglement du personnel
• Mutuelle
• Compte administratif
• Compte de gestion 2016
• Affectation des résultats 2016
• Budget primitif 2017
• Durée des amortissements
• Concours de receveur et attribution de l'indemnité de conseil
• Désignation des membres à l'Assemblée des Territoires de la Région Occitanie
• Création du Conseil de Développement du PETR
• Désignation de la structure porteuse du GAL
• Désignation des membres du PETR au Comité de programmation du GAL
• Avis PLU Bourdic
• Avis PLU Arpaillargues
• Convention tourisme et développement local

31 mai 2017

• Motion pour la réouverture aux voyageurs de la voie férré "rive droite du Rhône"
• Décision modificative du budget 2017
• Télétransmission des actes au Contrôle de légalité
• Validation des membres du Conseil de Développement du PETR
• Designation des membres du comité de programmation LEADER
• Avis PLU La Brugière
• Avis PLU Aramon
• Ouverture des postes au sein du PETR

11 octobre 2017

• Avis PLU Flaux
• Etude sur la signalétique
• Erreur matérielle indmnités des Elus
• Demande de subvention Région
• Coopération Leader 2018 - De l'idée au projet
• Frais de fonctionnement et d'animation 2018 du GAL
• Agence d'Urbanisme
• Decision modificative
• Observatoire Bien-être sante et milieu de vie

14 mars 2018

• Montant des côtisations
• Compte administratif 2017
• Compte de gestion 2017
• Affectation de l'excédent 2017
• Budget primitif 2018
• Concours receveur et indemnités de conseils
• Ouvertures des postes
• Adhésion 2018 à l'ANPP
• Adhésion 2018 à l'agence d'Urbanisme des Régions Nimoise et Alesienne
• Adhesion_OPN-IG
• Adhésion 2018 à LEADER France
• Avril en Balade

13 juin 2018

• Ouverture des postes
• Subvention LEADER-Pays
• Avis PLU Aramon
• Avis PLU Vers Pont du Gard
• Etude PPAM
• Poste Gard Tourisme

20 septembre 2018

• Décision modificative - budget 2018
• Tranfert des actifs du Pays-Uzège-Pont du Gard
• Avis PLU Comps
• Révision SCoT
• Demande de subvention Ingénierie territoriale 2018 - Région
• Contractualisation Grand Site Occitanie

19 décembre 2018

• Election des membres du Bureau
• Transfert des actifs du Pays Uz-ège-Pont du Gard
• Décision modificative
• Débat d'Orientation Budgétaire
• Avis PLU Remoulins
• Temps 0 consommation d'espace