Non catégorisé

12 mars 2026

• Demande de subvention ingénierie territoriale au titre de l’année 2026 au Conseil Départemental
• Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025
• Budget primitif pour l’exercice 2026
• Adhésion à l’agence d’urbanisme pour 2026 et missions complémentaires
• Création d’un poste de Cat B

05 février 2026

• Débat d'orientation bugétaire
• Frais de fonctionnement et d'animation du GAL 2026
• Demande de subvention Ingénierie territoriale 2026
• Convention financière Schéma d'eau brute et irrigation
• Taux de cotisation des EPCI pour 2026

 

 

 

 

27 février 2025

• Débat d'orientation budgétaire
• Convention annuelle du CRTE
• Avenant CRTE
• Demande de subvention ingéniérie territoriale 2025 Département du Gard
• Convention d'ingénierie territoriale Région Occitanie 2025
• Groupement de commande pour la réalisation d'un schéma stratégique Eau brute et irrigation

10 avril 2025

• Modification relative à la désignation des délégués du Conseil Syndical du PETR 
• Réduction du nombre de vice-présdient suite à démission
• Compte de gestion de l'exercice 2024
• Compte administratif 2024 
• Budget primitif 2025 et Budget vert + (Annexe) + (Annexe2)
• Taux des cotisations des EPCI pour l'année 2025
• Frais de fonctionnement et d'animation du GAL 2025
• Adhésion à l'AUDRNA et mission de modification simplifiée du SCoT
• Frais de fonctionnement et d'animation du GAL 2023-2024 sur la programmation 2023-2027 - Mise à jour du Plan de financement

26 juin 2025

• Lancement de la procédure de modification simplifiée n°1 du SCoT afin de redéfinir l'enveloppe dédiée du développement du parc photovoltaïque au sol
• Désignation du bureau d'étude pour la réalisation du bilan et l'évaluation du SCoT
• Lancement de la procédure obligatoire du bilan du SCoT
• Désignation du représentant du PETR à la Commission Local de l'Eau (CLE) Cèze et petits affluents du Rhône
• Décision modificative n°1
• Autorisation pour le Président à signer une convention de location dont la contrepartie est la réalisation de travaux sur le bâtiement avec la mairie de Collias

20 novembre 2025

• Désignation du prestataire pour la réalisation du bilan et l’évaluation du SCOT - Abroge et remplace la délibération D2025-03-017
• Demande d’une Subvention du Département pour l’ingénierie territoriale 2026
• Complément des délibérations n°2023-01-006 du 2 février 2023 et D2025-02-15 du 10 avril 2025 - autorisation de signature du président du PETR
• Tableau des effectifs 2025
• Remboursement des frais de déplacement du Président pour représenter le PETR
• Mise en place des tickets restaurants en 2026

 11 décembre 2025

• Bilan règlementaire du SCOT : délibération actant la poursuite, la modification ou la révision du SCoT
• Modification de l’adresse du PETR et demande de numéro SIRET
• Admission en non-valeur

 

 

 

 

 

 

Listes des délibérations votées 2026

• Liste des délibérations votées en conseil syndical du 05 février 2026
• Liste des délibérations votées en conseil syndical du 12 mars 2026

Listes des délibérations votées 2025

• Liste des délibérations votées en conseil syndical du 27 février 2025
• Liste des délibérations votées en conseil syndical du 10 avril 2025
• Liste des délibérations votées en conseil syndical du 26 juin 2025
• Liste des délibérations votées en conseil syndical du 20 novembre 2025
• Liste des délibérations votées en conseil syndical du 11 décembre 2025

 

Listes des délibérations votées 2024

• Liste des délibérations votées en conseil syndical du 07 novembre 2024

22 janvier 2017

• D2017-01-001-Install nouveau delegue CCPG
• D2017-01-002_Vote cpte Administratif
• D2017-01-003_Autorisation engagement depense investissement
• D2017-01-004_Lancement des études pr révision SCoT
• D2017-01-005_Mise en place du RIFSEEP
• D2017-01-006_Transformation en PETR

14 mars 2017

• D2017-02-007_Install Comité Syndical
• Election du Président
• Détermination du nombre de VP + bureau
• Election des Vice-présidents
• Election des autres membres du Bureau
• Instauration des commissions thématiques
• Délégation aux organismes extérieurs
• Contrat de Ruralité
• Compte Epargne Temps
• Délégation de pouvoir au Président
• Vote des indemnités
• Détermination du montant des cotisations

27 avril 2017

• Ouverture des postes
• Convention de mise à disposition du personnel de la CCPU
• Réglement du personnel
• Mutuelle
• Compte administratif
• Compte de gestion 2016
• Affectation des résultats 2016
• Budget primitif 2017
• Durée des amortissements
• Concours de receveur et attribution de l'indemnité de conseil
• Désignation des membres à l'Assemblée des Territoires de la Région Occitanie
• Création du Conseil de Développement du PETR
• Désignation de la structure porteuse du GAL
• Désignation des membres du PETR au Comité de programmation du GAL
• Avis PLU Bourdic
• Avis PLU Arpaillargues
• Convention tourisme et développement local

31 mai 2017

• Motion pour la réouverture aux voyageurs de la voie férré "rive droite du Rhône"
• Décision modificative du budget 2017
• Télétransmission des actes au Contrôle de légalité
• Validation des membres du Conseil de Développement du PETR
• Designation des membres du comité de programmation LEADER
• Avis PLU La Brugière
• Avis PLU Aramon
• Ouverture des postes au sein du PETR

11 octobre 2017

• Avis PLU Flaux
• Etude sur la signalétique
• Erreur matérielle indmnités des Elus
• Demande de subvention Région
• Coopération Leader 2018 - De l'idée au projet
• Frais de fonctionnement et d'animation 2018 du GAL
• Agence d'Urbanisme
• Decision modificative
• Observatoire Bien-être sante et milieu de vie