22 janvier 2017
- D2017-01-001-Install nouveau delegue CCPG
- D2017-01-002_Vote cpte Administratif
- D2017-01-003_Autorisation engagement depense investissement
- D2017-01-004_Lancement des études pr révision SCoT
- D2017-01-005_Mise en place du RIFSEEP
- D2017-01-006_Transformation en PETR
14 mars 2017
- D2017-02-007_Install Comité Syndical
- Election du Président
- Détermination du nombre de VP + bureau
- Election des Vice-présidents
- Election des autres membres du Bureau
- Instauration des commissions thématiques
- Délégation aux organismes extérieurs
- Contrat de Ruralité
- Compte Epargne Temps
- Délégation de pouvoir au Président
- Vote des indemnités
- Détermination du montant des cotisations
27 avril 2017
- Ouverture des postes
- Convention de mise à disposition du personnel de la CCPU
- Réglement du personnel
- Mutuelle
- Compte administratif
- Compte de gestion 2016
- Affectation des résultats 2016
- Budget primitif 2017
- Durée des amortissements
- Concours de receveur et attribution de l'indemnité de conseil
- Désignation des membres à l'Assemblée des Territoires de la Région Occitanie
- Création du Conseil de Développement du PETR
- Désignation de la structure porteuse du GAL
- Désignation des membres du PETR au Comité de programmation du GAL
- Avis PLU Bourdic
- Avis PLU Arpaillargues
- Convention tourisme et développement local
31 mai 2017
- Motion pour la réouverture aux voyageurs de la voie férré "rive droite du Rhône"
- Décision modificative du budget 2017
- Télétransmission des actes au Contrôle de légalité
- Validation des membres du Conseil de Développement du PETR
- Designation des membres du comité de programmation LEADER
- Avis PLU La Brugière
- Avis PLU Aramon
- Ouverture des postes au sein du PETR
11 octobre 2017
- Avis PLU Flaux
- Etude sur la signalétique
- Erreur matérielle indmnités des Elus
- Demande de subvention Région
- Coopération Leader 2018 - De l'idée au projet
- Frais de fonctionnement et d'animation 2018 du GAL
- Agence d'Urbanisme
- Decision modificative
- Observatoire Bien-être sante et milieu de vie